Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire
$144 Ko - 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d\'amélioration du réseau – Financement par l\'augmentation de la surtaxe communautaire (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/101
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable
$148 Ko - 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d\'une conduite d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/102
Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier
145 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/103
Sujet : déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages
$195 Ko - 2018-095 Avenant à la convention avec l\'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/104
Sujet : déchets
Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
141 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/105
Sujet : déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté
$137 Ko - 2018-097 Extension de la démarche Cit\'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l\'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l\'ADEME Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/106
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2018-098 Convention d\'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/107
Sujet : aire de stationnement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
544 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/108
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Communication du Président
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/109
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/110
Sujet : communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/111
Sujet : communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif)
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/112
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Point d'étape du Programme Logements Durables
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/113
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/114
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes
98 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/115
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/116
Sujet : aire de stationnement
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny
$110 Ko - 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l\'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/117
Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale
$122 Ko - 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois et le Centre communal d\'action sociale (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/118
Sujet : hydrocarbure / commande publique
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois
$105 Ko - 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des conseils d\'administration des lycées de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/119
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre
$111 Ko - 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l\'Auxerrois par la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/120
Sujet : véhicule automobile
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux
$106 Ko - 2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d\'un marché de travaux (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/121
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-107 Modification du tableau des effectifs
355 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/122
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "
$129 Ko - 2018-108 Convention avec le Département de l\'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d\'animation culturelle et touristique sur l\'autoroute A6, pour le thème \' Auxerre \' (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/123
Sujet : communication institutionnelle / tourisme / signalisation routière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords
$205 Ko - 2018-109 Convention de partenariat pour l\'élaboration d\'un programme pour la requalification du port d\'Auxerre et de ses abords (ouvre la visionneuse)$
205 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/124
Sujet : port fluvial
Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau
$139 Ko - 2018-110 Convention avec ENEDIS pour l\'implantation d\'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d\'activités des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/125
Sujet : distribution électrique / zone d'activités
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
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2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny
$170 Ko - 2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/126
Sujet : distribution électrique / zone d'activités
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente
$162 Ko - 2018-112 Parc d\'activités des Mâcherins – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/127
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny
$158 Ko - 2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/128
Sujet : urbanisme
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry
213 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/129
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry
203 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/130
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$219 Ko - 2018-116 Approbation du Plan local d\'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
219 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/131
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves
215 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/132
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$121 Ko - 2018-118 Instauration de l\'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d\'édification d\'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021
$178 Ko - 2018-119 Avenant 1 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/134
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021
$183 Ko - 2018-120 Avenant 2 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/135
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "
$244 Ko - 2018-121 Mise en œuvre du dispositif \' Action Cœur de Ville \' (ouvre la visionneuse)$
244 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/136
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000
$122 Ko - 2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés \' Zone Spéciale de Conservation \' – Natura 2000 (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/137
Sujet : protection de la nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017
$119 Ko - 2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/138
Sujet : traitement des déchets / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois
$162 Ko - 2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/139
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017
$91 Ko - 2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
91 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/140
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017
$91 Ko - 2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement non collectif relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
91 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/141
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau
$157 Ko - 2018-127 Convention avec la SAFER pour l\'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/142
Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation
168 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/143
Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire
$125 Ko - 2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d\'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d\'électricité des Plaines de l\'Yonne dans le cadre de l\'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/144
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental
$207 Ko - 2018-130 Appel à projet pour l\'accompagnement à la réalisation d\'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l\'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental (ouvre la visionneuse)$
207 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/145
Sujet : économie d'énergie
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne
$171 Ko - 2018-131 Participation au Contrat d\'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne (ouvre la visionneuse)$
171 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/146
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire
554 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/147
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet
107 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/148
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami
105 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/149
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois
$138 Ko - 2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/150
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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